Les passeurs de temps, toujours entre deux rives

Voizard, Karl-Henri (2016) Les passeurs de temps, toujours entre deux rives : A propos des architectes fonctionnaires. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (n°2). pp. 505-532.

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Abstract

L'article se propose d'examiner la situation des architectes fonctionnaires (architectes en chef des monuments historiques et architectes des Bâtiments de France) au regard de l'évolution récente des statuts et des règles relatives à la maîtrise d'oeuvre sur les monuments classés.

Il est d'abord montré que l'intégration de ces hommes de l'art dans la fonction publique de l'État n'a nullement remis en cause leur qualité première d'architecte. Au contraire, l'analyse des règles statutaires et le point de vue du droit d'auteur sur les tâches réalisées par les architectes fonctionnaires attestent d'un renforcement de leur ambivalence.

L'étude revient ensuite sur l'affaiblissement des prérogatives des architectes fonctionnaires. Il apparaît que certaines des ressources juridiques dont ils ont longtemps bénéficié à titre exclusif ont été progressivement redistribuées en faveur de l’administration territoriale et du marché de la restauration. Un tel constat invitait à s'interroger sur les conséquences possibles de la dilution des compétences sur les politiques de protection du patrimoine culturel français.

Item Type: Article
Sub-title: A propos des architectes fonctionnaires
Language: French
Date: 2016
Refereed: Yes
Subjects: A- DROIT > A3- Droit public
Divisions: Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (Toulouse)
Site: UT1
Date Deposited: 04 Apr 2016 10:13
Last Modified: 18 Oct 2017 15:11
URI: http://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/20375

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